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Circulaire du 13 septembre 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

Vue détaillée ISBD Titre : Circulaire du 13 septembre 2004 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote social Article en page(s) : 3 p. Mots-clés : AIDE A L'EMPLOI ; ALLOCATION ; CHOMAGE Résumé : Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE). Revalorisation au 1er juillet 2004 de la partie fixe, de l'allocation minimale, du seuil minimal. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15452 Circulaire du 13 septembre 2004 [Texte réglementaire] / Ministère de la Santé et de la Protection sociale . - 2004 . - 3 p. Mots-clés : AIDE A L'EMPLOI ; ALLOCATION ; CHOMAGE Résumé : Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE). Revalorisation au 1er juillet 2004 de la partie fixe, de l'allocation minimale, du seuil minimal. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15452

Circulaire DGAS/3A/3C n° 2004-317 du 6 juillet 2004 / Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale (2004)

Vue détaillée ISBD Titre : Circulaire DGAS/3A/3C n° 2004-317 du 6 juillet 2004 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote social Article en page(s) : 4 p. Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; VACANCES ; ADULTE HANDICAPE Résumé : Organisation de séjours de vacances pour les personnes adultes handicapées Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15417 Circulaire DGAS/3A/3C n° 2004-317 du 6 juillet 2004 [Texte réglementaire] / Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ; Ministère de la Santé et de la Protection sociale ; Ministère de la Famille et de l'Enfance . - 2004 . - 4 p. Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; VACANCES ; ADULTE HANDICAPE Résumé : Organisation de séjours de vacances pour les personnes adultes handicapées Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15417

Circulaire DGS n° 2004-185 du 21 avril 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

Vue détaillée ISBD Titre : Circulaire DGS n° 2004-185 du 21 avril 2004 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote social Article en page(s) : 13 p. Mots-clés : ENFANT ; SATURNISME ; SANTE PUBLIQUE Résumé : Surveillance nationale du saturnisme chez l'enfant mineur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15394 Circulaire DGS n° 2004-185 du 21 avril 2004 [Texte réglementaire] / Ministère de la Santé et de la Protection sociale . - 2004 . - 13 p. Mots-clés : ENFANT ; SATURNISME ; SANTE PUBLIQUE Résumé : Surveillance nationale du saturnisme chez l'enfant mineur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15394

Circulaire DGS/SD5A/N°2004-456 du 16 septembre 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

Vue détaillée ISBD Titre : Circulaire DGS/SD5A/N°2004-456 du 16 septembre 2004 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote social Article en page(s) : 3 p. Mots-clés : CANCER ; SANTE PUBLIQUE Résumé : Dépistage organisé des cancers du sein : contrôle de qualité externe des installations de mammographie analogique, assurance qualité et contrôle Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15509 Circulaire DGS/SD5A/N°2004-456 du 16 septembre 2004 [Texte réglementaire] / Ministère de la Santé et de la Protection sociale . - 2004 . - 3 p. Mots-clés : CANCER ; SANTE PUBLIQUE Résumé : Dépistage organisé des cancers du sein : contrôle de qualité externe des installations de mammographie analogique, assurance qualité et contrôle Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15509

Circulaire DHOS/DGS/n° 2004-245 du 27 mai 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

Vue détaillée ISBD Titre : Circulaire DHOS/DGS/n° 2004-245 du 27 mai 2004 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote social Article en page(s) : 9 p. Mots-clés : MALADIE RARE centre hospitalo universitaire Résumé : Appel à projets auprès des centres hospitaliers universitaires en vue de l'obtention du label de "centre de référence pour la prise en charge de maladies rares". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15405 Circulaire DHOS/DGS/n° 2004-245 du 27 mai 2004 [Texte réglementaire] / Ministère de la Santé et de la Protection sociale . - 2004 . - 9 p. Mots-clés : MALADIE RARE centre hospitalo universitaire Résumé : Appel à projets auprès des centres hospitaliers universitaires en vue de l'obtention du label de "centre de référence pour la prise en charge de maladies rares". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15405

Circulaire DHOS/M1/P2 n° 2004-291 du 25 juin 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Circulaire DHOS n° 2004-250 du 1er juin 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Circulaire DHOS/P2 n° 2004-253 du 3 juin 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Circulaire DHOS/SDO/01/DGS/SD5D/DGAS/PHAN/3B N°2004-280 du 18 juin 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Circulaire n° DGAS/2B/DIF/2004-368 du 30 juillet 2004 / Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale (2004)

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Circulaire n° DGS/DHOS/SD6A/E2/2004-371 du 2 août 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Circulaire NOR/INT/E/04/00005/C n° 2004-219 du 12 mai 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Courrier du 17 juin 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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GESTION DES AGES ET POLITIQUE DE L'EMPLOI. RAPPORT ANNUEL 2004 / Inspection générale des affaires sociales (IGAS) (01/01/2004)

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Instruction n° 2004-180 du 19 avril 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Lettre du 19 avril 2004 / Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale (2004)

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Lettre du 27 mai 2004 / Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale (2004)

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Lettre DGS/SD7B n° 158 du 21 mai 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Message du 14 juin 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Note DGS/SD5C/DHOS/E2/DGAS/SD2/n°2004-444 du 17 septembre 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Note d'information DGS n° 2004-162 du 2 juin 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Note d'instruction n° 3422 du 15 avril 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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Note de service DGER/SDACE/N20042090 du 20 septembre 2004 / Ministère de la Santé et de la Protection sociale (2004)

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