Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Détail de l'auteur

Auteur Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité.

Documents disponibles écrits par cet auteur (96)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Arrêté OM/2007-06/n°035 du 4 avril 2007 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2007)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Arrêté OM/2007-06/n°035 du 4 avril 2007
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 18 p.
Mots-clés : ASSOCIATION CULTUELLE ; BIEN IMMOBILIER ; NICE ; MONUMENT HISTORIQUE ; PATRIMOINE CULTUREL
alpes maritimes
Résumé : Classement des biens parmi les monuments historiques de la Cathédrale orthodoxe russe Saint Nicolas à Nice.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15778

Arrêté OM/2007-06/n°035 du 4 avril 2007 [Texte réglementaire] / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. . - 2007 . - 18 p.
Mots-clés : ASSOCIATION CULTUELLE ; BIEN IMMOBILIER ; NICE ; MONUMENT HISTORIQUE ; PATRIMOINE CULTUREL
alpes maritimes
Résumé : Classement des biens parmi les monuments historiques de la Cathédrale orthodoxe russe Saint Nicolas à Nice.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15778

Circulaire du 6 avril 2007 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2007)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Circulaire du 6 avril 2007
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 32 p.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; BUDGET ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; EHPAD ; PERSONNE HANDICAPEE
etablissement medico social ; plan solidarité grand âge (psga)
Résumé : Campagne budgétaire pour l'année 2007 dans les établissements et services médico-sociaux et sanitaires accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15776

Circulaire du 6 avril 2007 [Texte réglementaire] / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. . - 2007 . - 32 p.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; BUDGET ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; EHPAD ; PERSONNE HANDICAPEE
etablissement medico social ; plan solidarité grand âge (psga)
Résumé : Campagne budgétaire pour l'année 2007 dans les établissements et services médico-sociaux et sanitaires accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15776

Circulaire DACG n° 2007-07 du 6 avril 2007 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2007)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Circulaire DACG n° 2007-07 du 6 avril 2007
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 2 p.
Mots-clés : PROTECTION FONCTIONNELLE ; CURATELLE ; TUTELLE
Résumé : Première information concernant les dispositions de procédure pénale de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15897

Circulaire DACG n° 2007-07 du 6 avril 2007 [Texte réglementaire] / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. . - 2007 . - 2 p.
Mots-clés : PROTECTION FONCTIONNELLE ; CURATELLE ; TUTELLE
Résumé : Première information concernant les dispositions de procédure pénale de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15897

Lettre circulaire ACOSS n° 2007-066 du 3 avril 2007 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2007)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Lettre circulaire ACOSS n° 2007-066 du 3 avril 2007
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 4 p.
Mots-clés : ZONE DE REVITALISATION RURALE ; EXONERATION FISCALE ; COTISATION PATRONALE
Résumé : Versement de cotisations exonérées par les entreprises cessant leur activité et se délocalisant en dehors d'une zone de revitalisation rurale (ZRR).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15896

Lettre circulaire ACOSS n° 2007-066 du 3 avril 2007 [Texte réglementaire] / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. . - 2007 . - 4 p.
Mots-clés : ZONE DE REVITALISATION RURALE ; EXONERATION FISCALE ; COTISATION PATRONALE
Résumé : Versement de cotisations exonérées par les entreprises cessant leur activité et se délocalisant en dehors d'une zone de revitalisation rurale (ZRR).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15896

Circulaire du 10 février 2004 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2004)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Circulaire du 10 février 2004
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote social
Article en page(s) : 3 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES ; LUTTE ; RISQUE SANITAIRE ; PREVENTION SANITAIRE ; CANICULE
hyperthermie
Résumé : Prévention des conséquences d'une nouvelle période de canicule dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15392

Circulaire du 10 février 2004 [Texte réglementaire] / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. . - 2004 . - 3 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES ; LUTTE ; RISQUE SANITAIRE ; PREVENTION SANITAIRE ; CANICULE
hyperthermie
Résumé : Prévention des conséquences d'une nouvelle période de canicule dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15392

Circulaire DGCL/DGAS/DAGPB du 2 février 2004 / Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des libertés locales (2004)

Permalink
Circulaire n° DGAS n° 2004-40 du 2 février 2004 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2004)

Permalink
Lettre du 22 mars 2004 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2004)

Permalink
Lettre du 3 février 2004 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2004)

Permalink
Lettre du 6 février 2004 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2004)

Permalink
Message du 14 janvier 2004. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2004)

Permalink
Message du 2 janvier 2004. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2004)

Permalink
Message du 5 juillet 2004 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2004)

Permalink
LE TEMPS PARTIEL A L'EPREUVE DES 35 HEURES / Jennifer BUE (01/01/2004)

Permalink
Décision n° 2003-487 du 18 décembre 2003 / Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des libertés locales in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 293 (2003 19 décembre)

Permalink
LOI n° 2003-1200 du 18 décembre 2003 / Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des libertés locales in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 293 (2003 19 décembre)

Permalink
Circulaire du 31 octobre 2003 / Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des libertés locales (2003)

Permalink
Circulaire du 8 avril 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Circulaire Cabinet SOC/CAB n° 2003-001 du 29 janvier 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Circulaire DGAS/2B n° 2003-628 du 29 décembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Circulaire DGAS/3C/n° 2003-290 du 19 juin 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Circulaire DGAS/5B n° 2004-06 du 8 janvier 2004. / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Circulaire DGAS/Dir n° 2003-572 du 11 décembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Circulaire DGEFP/DGAFP/DGCL/DHOS, Direction du budget, n° 2003-17 du 2 juillet 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Circulaire DGEFP n° 2003-30 du 5 décembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Circulaire DGS/DHOS/DRT/DSS n° 2003-165 du 2 avril 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003 2 avril)

Permalink
Circulaire DHOS/F 2/MARTHE/DGAS/DSS/1 A n° 2003-269 du 30 mai 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Circulaire DIF/DGAS/DESCO/DIV/DPM n° 2003-317 du 12 juin 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Circulaire DPM/AC13 n° 2003-605 du 19 décembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Circulaire DPM/ACI/1 n° 2003-537 du 24 novembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Circulaire DPM/DMI2/DHOS/P2 n° 2003-101 du 3 mars 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Circulaire DSS/2C n° 2003-183 du 8 avril 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Circulaire DSS/Agriculture n° 2003-350 du 15 juillet 2003 / Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales (2003)

Permalink
Circulaire DSS/Agriculture n° 2003-351 du 15 juillet 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Circulaire M1911/D/03 du 30 juillet 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Circulaire n° DGAS/1C n° 2003-604 du 19 décembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Compte-rendu du 15 décembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Instruction commune DGAS/341/DB/1C 2003-2905/DGCP/1059 du 8 juillet 2003 / Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (MINEFI) (2003)

Permalink
Instruction DGAS/DHOS/DSS/MARTHE n° 2003-20 du 13 janvier 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Instruction DGAS (Sous-direction des âges de la vie)/DGUHC (Sous-direction des interventions urbaines et de l'habitat) n° 2003-463 du 1er octobre 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 10 mars 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 12 mai 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 14 octobre 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Lettre du 17 avril 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 17 mars 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Lettre du 19 novembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 24 mars 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

Permalink
Lettre du 24 novembre 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 25 juin 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 27 mai 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 28 novembre 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 3 juillet 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 30 septembre 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 6 mai 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre du 7 octobre 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Lettre DPM/AC/1-78 du 23 avril 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Message du 12 juin 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Message du 2 décembre 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Message du 28 avril 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Message du 29 décembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Message du 3 décembre 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Note du 27 octobre 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Note d'information DPM n° 2003-331 du 4 juillet 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Note d'information n° 2003-342 du 8 juillet 2003 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
Note de service DAGPB/SRH2-MDS n° 2003-564 du 9 décembre 2003. / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2003)

Permalink
LE PROGRAMME D'ACTION DE HUBERT FALCO, SECRETAIRE D'ETAT AUX PERSONNES AGEES. POUR UNE POLITIQUE DE LA LONGEVITE ET DE SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS / Hubert FALCO (01/01/2003)

Permalink
RETRAITE DES FONCTIONNAIRES. GUIDE PRATIQUE / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (01/01/2003)

Permalink
Circulaire DGAS/1C n° 2002-628 du 24 décembre 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Circulaire DGAS.doc n° 2002-637 du 31 décembre 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Circulaire DGAS/IAJF n° 2002-440 du 5 août 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Circulaire DGAS n° 2002-388 du 11 juillet 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Circulaire DGAS n° 2002-580 du 28 novembre 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Circulaire DGAS/PHAN/3 A n° 2002-522 du 11 octobre 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Circulaire DGCP/6B/DIGAD/5B n° 2002-471 du 29 août 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Circulaire DHOS-F2/MARTHE/DGAS/DSS-1A n° 2002-627 du 24 décembre 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Circulaire DPM-AC14/CILPI n° 2002-515 du 3 octobre 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Circulaire DPM/ACI n° 2002-47 du 28 août 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Circulaire DPM/DGEFP AC13 n° 2002-457 du 19 août 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Circulaire DPM/DMI n° 2002-534 du 22 octobre 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Circulaire DSS/2A n° 2002-639 du 20 décembre 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Circulaire FP/4 n° 2025 et 2B n° 2257 du 19 juin 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Circulaire MES/DPM n° 2002-386 du 8 juillet 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
DONNONS UN COUP DE JEUNE A L'EMPLOI. LE CONTRAT JEUNES EN ENTREPRISE / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (01/01/2002)

Permalink
DONNONS UN COUP DE JEUNE A L'EMPLOI. TOUT SAVOIR SUR LE CONTRAT JEUNES EN ENTREPRISE / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (01/01/2002)

Permalink
Lettre du 10 décembre 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Lettre du 10 juillet 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Lettre du 10 juin 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Lettre 2002-D-2036 CR/CR du 2 juillet 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Lettre du 29 juillet 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Lettre 2A/MTR/1929-02/1306-02 du 19 juin 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Lettre du 7 novembre 2002 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2002)

Permalink
Lettre RTTMEDSOCDAS/55 DU 4 juillet 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Lettre SDAJ/IL/MOB-350 du 4 mars 2002 / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (2002)

Permalink
Note du 7 novembre 2002 / Ministère des Affaires sociales, de la Famille et des Personnes handicapées (2002)

Permalink
Note DGAS-ATTS-AST-CHEFBUR du 16 septembre 2002 / Direction générale de l'action sociale (DGAS) (2002)

Permalink
RAPPORT ANNUEL 2002 : POLITIQUES SOCIALES DE L'ETAT ET TERRITOIRES / Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité. (01/01/2002)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Détail de l'auteur

Auteur Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité.

Documents disponibles écrits par cet auteur (96)