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Convention de développement culturel du 12 juillet 1996 / Direction de la Culture (1996)

Vue détaillée ISBD Titre : Convention de développement culturel du 12 juillet 1996 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote Article en page(s) : 9 p. Mots-clés : CULTURE ; CONVENTION alpes maritimes Résumé : Convention de développement culturel entre l'Etat représenté par le Préfet des Alpes-Maritimes et le Conseil général des Alpes-Maritimes représenté par le Président du Conseil général des Alpes-Maritimes, en présence de Monsieur le Ministre de la Culture, le 12 juillet 1996 à Saint-Jean Cap-Ferrat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13563 Convention de développement culturel du 12 juillet 1996 [Texte réglementaire] / Direction de la Culture ; Conseil général des Alpes-Maritimes . - 1996 . - 9 p. Mots-clés : CULTURE ; CONVENTION alpes maritimes Résumé : Convention de développement culturel entre l'Etat représenté par le Préfet des Alpes-Maritimes et le Conseil général des Alpes-Maritimes représenté par le Président du Conseil général des Alpes-Maritimes, en présence de Monsieur le Ministre de la Culture, le 12 juillet 1996 à Saint-Jean Cap-Ferrat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13563