Portail documentaire

Mai 68 et le droit administratif / Jacques CHEVALLIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°19 (04/06/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Mai 68 et le droit administratif In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°19 - 04/06/2018 [Article de périodique] / Jacques CHEVALLIER ; Didier TRUCHET ; Emmanuelle MARC ; Elodie SAILLANT- MARAGHNI . - p. 1074-1098. Mots-clés : MAI 68 ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; FONCTION PUBLIQUE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; SCIENCE JURIDIQUE Résumé : Dossier : "Alors que la France se remémore les événements qui l'ont secouée il y a cinquante ans, l'AJDA a souhaité se pencher sur l'impact que ceux-ci ont pu avoir sur notre discipline favorite. Un impact qui apparaît réel, mais pas forcément immédiat. Ainsi, Mai 68 n'a certainement pas révolutionné la doctrine administrativiste. Mais c'est sans doute dans les événements de ce printemps qu'il faut chercher les prémisses d'une réflexion critique qui s'épanouira dans les années soixante-dix. Dans la foulée des célèbres accords de Grenelle, la fonction publique cherche la voie d'un nouveau dialogue social sans amener le Conseil d'Etat à renoncer au principe du caractère non contraignant des accords. Et pour la jurisprudence, Mai 68 fut surtout le terreau de l'arrêt Cohn-Bendit. L'université fait exception avec la transformation profonde qu'induira la loi Faure, loi de circonstances dont les principes sont toujours d'actualité". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=635602 [article]  Titre : Mai 68 et le droit administratif Type de document : Article de périodique Auteurs : Jacques CHEVALLIER ; Didier TRUCHET ; Emmanuelle MARC ; Elodie SAILLANT- MARAGHNI Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : N°19 Date de parution : 04/06/2018 Article en page(s) : p. 1074-1098 Mots-clés : MAI 68 ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; FONCTION PUBLIQUE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; SCIENCE JURIDIQUE Résumé : Dossier : "Alors que la France se remémore les événements qui l'ont secouée il y a cinquante ans, l'AJDA a souhaité se pencher sur l'impact que ceux-ci ont pu avoir sur notre discipline favorite. Un impact qui apparaît réel, mais pas forcément immédiat. Ainsi, Mai 68 n'a certainement pas révolutionné la doctrine administrativiste. Mais c'est sans doute dans les événements de ce printemps qu'il faut chercher les prémisses d'une réflexion critique qui s'épanouira dans les années soixante-dix. Dans la foulée des célèbres accords de Grenelle, la fonction publique cherche la voie d'un nouveau dialogue social sans amener le Conseil d'Etat à renoncer au principe du caractère non contraignant des accords. Et pour la jurisprudence, Mai 68 fut surtout le terreau de l'arrêt Cohn-Bendit. L'université fait exception avec la transformation profonde qu'induira la loi Faure, loi de circonstances dont les principes sont toujours d'actualité". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=635602

Déontologie et santé / Benoit APOLLIS in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, HS 2018 (01/03/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Déontologie et santé In RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social - HS 2018 - 01/03/2018 [Article de périodique] / Benoit APOLLIS ; Olivier RENAUDIE ; Guillaume ROUSSET ; Dominique THOUVENIN ; Didier TRUCHET ; François VIALLA . - p. 3-178. Mots-clés : DEONTOLOGIE ; SANTE Résumé : Actes du colloque de l'Association Française de Droit de la Santé. Paris, mars 2018. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=642416 [article]  Titre : Déontologie et santé Type de document : Article de périodique Auteurs : Benoit APOLLIS ; Olivier RENAUDIE ; Guillaume ROUSSET ; Dominique THOUVENIN ; Didier TRUCHET ; François VIALLA Titre du périodique : RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social Numéro : HS 2018 Date de parution : 01/03/2018 Article en page(s) : p. 3-178 Mots-clés : DEONTOLOGIE ; SANTE Résumé : Actes du colloque de l'Association Française de Droit de la Santé. Paris, mars 2018. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=642416

Droits des déontologies / MORET-BAILLY Joël (01/10/2016)

Vue détaillée ISBD Titre : Droits des déontologies Type de document : Ouvrage Auteurs : MORET-BAILLY Joël ; Didier TRUCHET Editeur : Paris : P.U.F. Année : 01/10/2016 Collection : Thémis, Droit Pages : 466 p. Mots-clés : DEONTOLOGIE ; DROIT ADMINISTRATIF ; HIERARCHIE DES NORMES ; PROFESSION MEDICO-SOCIALE ; INTERET GENERAL ; ELU ; MAGISTRAT ; FONCTIONNAIRE Résumé : Cet ouvrage, transversal et innovant par sa matière, est constitué de deux parties. Le droit déontologique général porte tout d'abord sur les fonctions, les institutions, les sources ainsi que les facteurs d'efficacité de l'ensemble des déontologies. Le droit déontologique spécial analyse ensuite les professions, de santé, du droit et du chiffre, puis les agents, juges et dirigeants publics, ainsi que le monde des affaires et les autres professions et activités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621081 Droits des déontologies [Ouvrage] / MORET-BAILLY Joël ; Didier TRUCHET . - Paris : P.U.F., 01/10/2016 . - 466 p.. - (Thémis, Droit) . ISBN : 978-2-13-063267-2 Mots-clés : DEONTOLOGIE ; DROIT ADMINISTRATIF ; HIERARCHIE DES NORMES ; PROFESSION MEDICO-SOCIALE ; INTERET GENERAL ; ELU ; MAGISTRAT ; FONCTIONNAIRE Résumé : Cet ouvrage, transversal et innovant par sa matière, est constitué de deux parties. Le droit déontologique général porte tout d'abord sur les fonctions, les institutions, les sources ainsi que les facteurs d'efficacité de l'ensemble des déontologies. Le droit déontologique spécial analyse ensuite les professions, de santé, du droit et du chiffre, puis les agents, juges et dirigeants publics, ainsi que le monde des affaires et les autres professions et activités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621081

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C13762-1	C13762	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

Codifier la jurisprudence : réflexions à partir du Code des relations entre le public et l'administration / Didier TRUCHET in Droit administratif, 8-9 (01/09/2016)

ISBD Vue détaillée [article]  fait partie de Le Code des relations entre le public et l'administration in Droit administratif, 8-9 (01/09/2016) Codifier la jurisprudence : réflexions à partir du Code des relations entre le public et l'administration In Droit administratif - 8-9 - 01/09/2016 [Article de périodique] / Didier TRUCHET . - p. 38-45. Mots-clés : PROCEDURE CONTENTIEUSE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; CODIFICATION ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; CONSEIL D'ETAT Résumé : Au-delà de l'analyse du Code des relations entre le public et l'administration, l'auteur propose des éléments de réflexion sur la constance du droit, sa qualité ainsi que l'office du Conseil d'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=569288 [article]  fait partie de Le Code des relations entre le public et l'administration in Droit administratif, 8-9 (01/09/2016) Titre : Codifier la jurisprudence : réflexions à partir du Code des relations entre le public et l'administration Type de document : Article de périodique Auteurs : Didier TRUCHET Titre du périodique : Droit administratif Numéro : 8-9 Date de parution : 01/09/2016 Article en page(s) : p. 38-45 Mots-clés : PROCEDURE CONTENTIEUSE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; CODIFICATION ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; CONSEIL D'ETAT Résumé : Au-delà de l'analyse du Code des relations entre le public et l'administration, l'auteur propose des éléments de réflexion sur la constance du droit, sa qualité ainsi que l'office du Conseil d'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=569288

Les vingt ans de l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge" Deuxième partie / Thibaut LELEU in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°6 (01/11/2015)

ISBD Vue détaillée [article] Les vingt ans de l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge" Deuxième partie - A propos de la dignité de la personne humaine In RFDA Revue Française de Droit Administratif - N°6 - 01/11/2015 [Article de périodique] / Thibaut LELEU ; Marie-Laure MOQUET-ANGER ; Anne JENNEQUIN ; Valérie MUTELET ; Didier TRUCHET ; Patrick FRYDMAN . - p. 1075-1105. Mots-clés : DIGNITE ; DETENU ; ETRANGER ; DIGNITE HUMAINE droits fondamentaux Résumé : Deuxième partie d'un colloque organisé le 27 mai 2015 par Thibaut LELEU sur les prolongements de la dignité de la personne humaine. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=537269 [article]  Titre : Les vingt ans de l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge" Deuxième partie - A propos de la dignité de la personne humaine Type de document : Article de périodique Auteurs : Thibaut LELEU ; Marie-Laure MOQUET-ANGER ; Anne JENNEQUIN ; Valérie MUTELET ; Didier TRUCHET ; Patrick FRYDMAN Titre du périodique : RFDA Revue Française de Droit Administratif Numéro : N°6 Date de parution : 01/11/2015 Article en page(s) : p. 1075-1105 Mots-clés : DIGNITE ; DETENU ; ETRANGER ; DIGNITE HUMAINE droits fondamentaux Résumé : Deuxième partie d'un colloque organisé le 27 mai 2015 par Thibaut LELEU sur les prolongements de la dignité de la personne humaine. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=537269

Voir aussi

• Les vingt ans de l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge" Première partie / Thibaut LELEU in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°5 (01/09/2015)

Le pouvoir d'injonction du juge administratif (deuxième partie) / Alix PERRIN in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°4 (01/07/2015)

Permalink

Dossier : Le droit de l'enseignement supérieur en mouvement / Didier TRUCHET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°16 (11/05/2015)

Permalink

La faute et la loi du 4 mars 2002 en matière de responsabilité des établissements publics de santé / Didier TRUCHET in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2015)

Permalink

L'affaire Lambert / Didier TRUCHET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°29 (08/09/2014)

Permalink

Conflits d'intérêts et déontologie / Jean-Marc SAUVE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 16 (2012 30 avril)

Permalink

DROIT DE LA SANTE PUBLIQUE (disparu) / Jacques MOREAU (01/01/1995)

Permalink

FUSIONNER LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE ? / Didier TRUCHET (1992)

Permalink

DROIT DE LA SANTE PUBLIQUE / Jacques MOREAU (01/01/1990)

Permalink

DROIT DE LA SANTE PUBLIQUE / Jacques MOREAU (01/01/1981)

Permalink