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Ordonnance domaniale : un bel effort pour la modernisation du CGPPP ! / Christine MAUGUE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°28 (07/08/2017)

ISBD Vue détaillée [article] Ordonnance domaniale : un bel effort pour la modernisation du CGPPP ! In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°28 - 07/08/2017 [Article de périodique] / Christine MAUGUE ; Philippe TERNEYRE . - p. 1606-1615. Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; CODE GENERAL DE LA PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES ; OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE Résumé : "L'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques s'efforce, plus de dix ans après l'adoption de la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques, de moderniser et de simplifier les règles applicables à la gestion du domaine public de toutes les personnes publiques, d'une part, en posant le principe que les AOT (autorisation d'occupation temporaire) à objet économique doivent désormais être attribuées après l'organisation d'une procédure transparente et non discriminatoire et, d'autre part, en tentant d'assurer une meilleure fluidité et sécurité juridique de la circulation des biens publics". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=604153 [article]  Titre : Ordonnance domaniale : un bel effort pour la modernisation du CGPPP ! Type de document : Article de périodique Auteurs : Christine MAUGUE ; Philippe TERNEYRE Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : N°28 Date de parution : 07/08/2017 Article en page(s) : p. 1606-1615 Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; CODE GENERAL DE LA PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES ; OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE Résumé : "L'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques s'efforce, plus de dix ans après l'adoption de la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques, de moderniser et de simplifier les règles applicables à la gestion du domaine public de toutes les personnes publiques, d'une part, en posant le principe que les AOT (autorisation d'occupation temporaire) à objet économique doivent désormais être attribuées après l'organisation d'une procédure transparente et non discriminatoire et, d'autre part, en tentant d'assurer une meilleure fluidité et sécurité juridique de la circulation des biens publics". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=604153

Ordonnances domaniales : encore un effort pour les cessions ! / Philippe TERNEYRE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°19 (29/05/2017)

ISBD Vue détaillée [article] Ordonnances domaniales : encore un effort pour les cessions ! In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°19 - 29/05/2017 [Article de périodique] / Philippe TERNEYRE ; Rozen NOGUELLOU . - p. 1102-1105. Mots-clés : DOMAINE PRIVE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; CODE GENERAL DE LA PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES ; PROPRIETE IMMOBILIERE Résumé : "L'ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques ne règle pas toutes les questions que soulève la nécessaire adaptation du droit domanial aux exigences européennes. Il paraît nécessaire, comme le prévoyait d'ailleurs la loi d'habilitation, que soit rapidement publiée une ordonnance imposant une publicité préalable aux cessions immobilières réalisées par les collectivités territoriales". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=598580 [article]  Titre : Ordonnances domaniales : encore un effort pour les cessions ! Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe TERNEYRE ; Rozen NOGUELLOU Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : N°19 Date de parution : 29/05/2017 Article en page(s) : p. 1102-1105 Mots-clés : DOMAINE PRIVE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; CODE GENERAL DE LA PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES ; PROPRIETE IMMOBILIERE Résumé : "L'ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques ne règle pas toutes les questions que soulève la nécessaire adaptation du droit domanial aux exigences européennes. Il paraît nécessaire, comme le prévoyait d'ailleurs la loi d'habilitation, que soit rapidement publiée une ordonnance imposant une publicité préalable aux cessions immobilières réalisées par les collectivités territoriales". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=598580

Qu'est-ce qu'une offre inacceptable ou irrégulière ? Quel est le "fait générateur" de la prescription d'une créance publique ? / Guillaume De LA TAILLE LOLAINVILLE in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°111 (01/03/2017)

ISBD Vue détaillée [article] Qu'est-ce qu'une offre inacceptable ou irrégulière ? Quel est le "fait générateur" de la prescription d'une créance publique ? In BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics - N°111 - 01/03/2017 [Article de périodique] / Guillaume De LA TAILLE LOLAINVILLE ; Philippe TERNEYRE . - p. 107-116. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PASSATION ; SELECTION DES OFFRES Résumé : Conclusions et observations sous arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 11 octobre 2016 (n° 16BX00695). Cette jurisprudence rappelle qu'une offre inacceptable est une offre qui, si elle est retenue, conduit à la signature d'un contrat dont les conditions d'exécution sont contraires à la loi. L'article 59 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics définit l'offre irrégulière comme celle "qui méconnaît la législation applicable notamment en matière sociale et environnementale". L'arrêt propose par ailleurs une sorte de "vademecum" de l'action en responsabilité précontractuelle qu'un candidat irrégulièrement évincé d'une telle procédure peut engager à l'encontre du pouvoir adjudicateur. Conclusions du rapporteur public, Guillaume de La Taille Lolainville. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=592939 [article]  Titre : Qu'est-ce qu'une offre inacceptable ou irrégulière ? Quel est le "fait générateur" de la prescription d'une créance publique ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Guillaume De LA TAILLE LOLAINVILLE ; Philippe TERNEYRE Titre du périodique : BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics Numéro : N°111 Date de parution : 01/03/2017 Article en page(s) : p. 107-116 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PASSATION ; SELECTION DES OFFRES Résumé : Conclusions et observations sous arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 11 octobre 2016 (n° 16BX00695). Cette jurisprudence rappelle qu'une offre inacceptable est une offre qui, si elle est retenue, conduit à la signature d'un contrat dont les conditions d'exécution sont contraires à la loi. L'article 59 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics définit l'offre irrégulière comme celle "qui méconnaît la législation applicable notamment en matière sociale et environnementale". L'arrêt propose par ailleurs une sorte de "vademecum" de l'action en responsabilité précontractuelle qu'un candidat irrégulièrement évincé d'une telle procédure peut engager à l'encontre du pouvoir adjudicateur. Conclusions du rapporteur public, Guillaume de La Taille Lolainville. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=592939

L'attribution d'une convention d'occupation privative du domaine public doit-elle être précédée d'une procédure de sélection des candidats potentiels ? / Philippe TERNEYRE in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°110 (01/01/2017)

ISBD Vue détaillée [article] L'attribution d'une convention d'occupation privative du domaine public doit-elle être précédée d'une procédure de sélection des candidats potentiels ? In BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics - N°110 - 01/01/2017 [Article de périodique] / Philippe TERNEYRE . - p. 37-40. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; CONCESSION ; DOMAINE PUBLIC MARITIME Résumé : Observations sous arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 14 juillet 2016 (affaire C-458/14 et C-67/15). Cette décision pose la question du droit applicable à la passation des concessions permettant l'exploitation à des fins touristiques du domaine public maritime et lacustre italien. Rapporté au droit français, cet arrêt signifie que les autorités publiques domainales doivent, pour les attribuer, organiser des procédures transparentes. Cette conclusion devrait s'étendre aux titres d'occupation du domaine privé des collectivités publiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=585471 [article]  Titre : L'attribution d'une convention d'occupation privative du domaine public doit-elle être précédée d'une procédure de sélection des candidats potentiels ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe TERNEYRE Titre du périodique : BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics Numéro : N°110 Date de parution : 01/01/2017 Article en page(s) : p. 37-40 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; CONCESSION ; DOMAINE PUBLIC MARITIME Résumé : Observations sous arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 14 juillet 2016 (affaire C-458/14 et C-67/15). Cette décision pose la question du droit applicable à la passation des concessions permettant l'exploitation à des fins touristiques du domaine public maritime et lacustre italien. Rapporté au droit français, cet arrêt signifie que les autorités publiques domainales doivent, pour les attribuer, organiser des procédures transparentes. Cette conclusion devrait s'étendre aux titres d'occupation du domaine privé des collectivités publiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=585471

Quel est le juge compétent pour connaître de la cession entre communes d'un bien immobilier faisant partie de leur domaine privé ? / Philippe TERNEYRE in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°108 (01/09/2016)

ISBD Vue détaillée [article] Quel est le juge compétent pour connaître de la cession entre communes d'un bien immobilier faisant partie de leur domaine privé ? In BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics - N°108 - 01/09/2016 [Article de périodique] / Philippe TERNEYRE . - p. 373-385. Mots-clés : DOMAINE PRIVE ; BIEN IMMOBILIER ; CONTRAT ADMINISTRATIF ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; INTERET GENERAL Résumé : Le Tribunal des conflits dans un arrêt du 6 juin 2016 (n°4051), conclusions de Michel Girard, rapporteur public, juge qu'un contrat conclu entre deux personnes publiques portant vente ou dispositions de biens du domaine privé qui comporte plusieurs clauses impliquant dans l'intérêt général, relevant du régime exorbitant des contrats administratifs est de nature administrative et relève de la compétence du juge administratif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=572488 [article]  Titre : Quel est le juge compétent pour connaître de la cession entre communes d'un bien immobilier faisant partie de leur domaine privé ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe TERNEYRE Titre du périodique : BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics Numéro : N°108 Date de parution : 01/09/2016 Article en page(s) : p. 373-385 Mots-clés : DOMAINE PRIVE ; BIEN IMMOBILIER ; CONTRAT ADMINISTRATIF ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; INTERET GENERAL Résumé : Le Tribunal des conflits dans un arrêt du 6 juin 2016 (n°4051), conclusions de Michel Girard, rapporteur public, juge qu'un contrat conclu entre deux personnes publiques portant vente ou dispositions de biens du domaine privé qui comporte plusieurs clauses impliquant dans l'intérêt général, relevant du régime exorbitant des contrats administratifs est de nature administrative et relève de la compétence du juge administratif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=572488

Le délit de favoritisme s'applique-t-il à tous les marchés publics conclus en application de l'ordonnance du 6 juin 2005 ? / Philippe TERNEYRE in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°106 (01/05/2016)

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Ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics : deux ou trois choses que je sais d'elle / Philippe TERNEYRE in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°102 (01/09/2015)

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Délégations de services public / Philippe TERNEYRE in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°100 (13/06/2015)

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La notion de marché public : rupture ou continuité ? : Les directives marchés publics et concessions 2014 / Philippe TERNEYRE in Contrats et marchés publics, N°6 (juin 2014)

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Le contrat au service des politiques publiques (première partie) / Florian LINDITCH in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°3 (01/05/2014)

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Le statut des biens des délégations de service public. Après l'arrêt Commune de Douai / Etienne FATÔME in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 13 (2013 15 avril)

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Opposition de la prescription quadriennale et nature du recours contre cette décision / Philippe TERNEYRE in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 88 (2013 mars)

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Les contrats de partenariat à l'épreuve de leur exécution / Philippe TERNEYRE in Contrats publics, n° 124 (2012 octobre)

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Comment une personne publique et un opérateur économique privé peuvent-ils constituer une entité commune pour gérer un SPIC ? / Philippe TERNEYRE in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, n° 82 (2012 mai-juin)

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Le nouveau marché public pour la réalisation de prestations globales et complexes de performances énergétiques / Philippe TERNEYRE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 8 (2012 5 mars)

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Les partenariats publics-privés : procédés institutionnels et contractuels / Jean-Christophe VIDELIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 51-52 (2011 19 décembre)

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Réflexions nouvelles sur les "clauses à caractère réglementaire" des contrats administratifs à objet de service public / Philippe TERNEYRE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 5 (2011 septembre-octobre)

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Contrats dans le domaine des communications électroniques. Les cas d'exclusion de l'application du droit des marchés publics / Philippe TERNEYRE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 26 (2011 25 juillet)

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Contrat de partenariat, marché public, délégation de service public... Que choisir et comment choisir ? / Jean-Marc SAUVE in Les Petites Affiches, n° 170-171 (2010 26-27 août)

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Existe-t-il encore une théorie générale des contrats administratifs ? / Philippe TERNEYRE in Contrats publics, n° 100 (2010 juin)

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LAMY DROIT PUBLIC DES AFFAIRES : AIDES PUBLIQUES, CONTRATS ET MARCHES PUBLICS, GESTION ET PATRIMOINE PUBLIC, CONTENTIEUX / Lucien RAPP (01/01/1997)

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UNE NOUVELLE TECHNIQUE DE FINANCEMENT PRIVE DES OUVRAGES PUBLICS COLLECTIFS; LE MARCHE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS / Philippe TERNEYRE (1992)

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LA GREVE DANS LES SERVICES PUBLICS / Philippe TERNEYRE (01/01/1991)

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LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE DES PERSONNES PUBLIQUES EN DROIT ADMINISTRATIF / Philippe TERNEYRE (01/01/1989)

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Lamy- Droit public des affaires - Edition 2020 / Lucien RAPP

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