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Intégrer la fonction publique / Ministère du Budget in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2082 fascicule n° 2 (2011 13 juin)

ISBD Vue détaillée [article] Intégrer la fonction publique In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2082 fascicule n° 2 - 13/06/2011 [Article de périodique] / Ministère du Budget . - p. 1-66. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; RECRUTEMENT ; STATISTIQUE ; CARTOGRAPHIE ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; PREPARATION AUX CONCOURS ADMINISTRATIFS ; CALENDRIER Résumé : Présentation des statistiques concernant les recrutements dans la fonction publique, et guide des concours administratifs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218025 [article]  Titre : Intégrer la fonction publique Type de document : Article de périodique Auteurs : Ministère du Budget Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2082 fascicule n° 2 Date de parution : 13/06/2011 Article en page(s) : p. 1-66 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; RECRUTEMENT ; STATISTIQUE ; CARTOGRAPHIE ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; PREPARATION AUX CONCOURS ADMINISTRATIFS ; CALENDRIER Résumé : Présentation des statistiques concernant les recrutements dans la fonction publique, et guide des concours administratifs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218025

Circulaire DIRMI/DGCL/CP n° 96-318 du 13 juin 1996 / Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation, DGAFP (1996)

Vue détaillée ISBD Titre : Circulaire DIRMI/DGCL/CP n° 96-318 du 13 juin 1996 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote Article en page(s) : 21 p. Mots-clés : RMI ; INSERTION ; AIDE MEDICALE ; ASSURANCE PERSONNELLE ; DEPENSE D'AIDE SOCIALE Résumé : Crédits d'insertion départementaux du RMI pour 1995 et 1996 et aide médicale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13201 Circulaire DIRMI/DGCL/CP n° 96-318 du 13 juin 1996 [Texte réglementaire] / Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation, DGAFP ; Ministère du Budget ; Ministère du Travail et des Affaires sociales . - 1996 . - 21 p. Mots-clés : RMI ; INSERTION ; AIDE MEDICALE ; ASSURANCE PERSONNELLE ; DEPENSE D'AIDE SOCIALE Résumé : Crédits d'insertion départementaux du RMI pour 1995 et 1996 et aide médicale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13201

RAPPORT DE LA MISSION D'APPUI SUR LES CENTRES D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE / Ministère du Budget (01/01/1994)

Vue détaillée ISBD Titre : RAPPORT DE LA MISSION D'APPUI SUR LES CENTRES D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère du Budget ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville Editeur : Paris : Ministère du Budget Année : 01/01/1994 Pages : 50 p. (pagination multiple) Mots-clés : ACTION SOCIALE ; AIDE SOCIALE ; INSERTION SOCIALE ; CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL Résumé : Ce document est le compte rendu du rapport présenté par la mission d'appui mise en place par le directeur de l'action sociale du ministère des Affaires sociales. Cette mission d'appui étant chargée d'assister et d'aider les services du ministère des Affaires sociales dans la remise à plat des budgets des C.H.R.S., d'examiner de manière approfondie le fonctionnement et les comptes de leurs structures budgétaires, d'aider les services déconcentrés dans la négociation et la définition de nouvelles conventions liant l'Etat à ces organismes en élaborant des modèles de convention. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26411 RAPPORT DE LA MISSION D'APPUI SUR LES CENTRES D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE [Ouvrage] / Ministère du Budget ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville . - Paris : Ministère du Budget : [S.l.] : Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville, 01/01/1994 . - 50 p. (pagination multiple) ; 21X30. Mots-clés : ACTION SOCIALE ; AIDE SOCIALE ; INSERTION SOCIALE ; CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL Résumé : Ce document est le compte rendu du rapport présenté par la mission d'appui mise en place par le directeur de l'action sociale du ministère des Affaires sociales. Cette mission d'appui étant chargée d'assister et d'aider les services du ministère des Affaires sociales dans la remise à plat des budgets des C.H.R.S., d'examiner de manière approfondie le fonctionnement et les comptes de leurs structures budgétaires, d'aider les services déconcentrés dans la négociation et la définition de nouvelles conventions liant l'Etat à ces organismes en élaborant des modèles de convention. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26411

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C21110-1	C21110	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

Circulaire n°24180 du 23 février 1993 / Ministère du Budget (1993)

Vue détaillée ISBD Titre : Circulaire n°24180 du 23 février 1993 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote Article en page(s) : 1 p. Mots-clés : CIRCULATION ROUTIERE ; VEHICULE ; SECURITE ROUTIERE Résumé : Réception à titre isolé des véhicules importés. NON COMMUNICABLE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15641 Circulaire n°24180 du 23 février 1993 [Texte réglementaire] / Ministère du Budget ; Direction générale des Impôts (DGI) . - 1993 . - 1 p. Mots-clés : CIRCULATION ROUTIERE ; VEHICULE ; SECURITE ROUTIERE Résumé : Réception à titre isolé des véhicules importés. NON COMMUNICABLE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15641

Instruction du 23 février 1993 / Ministère du Budget (1993)

Vue détaillée ISBD Titre : Instruction du 23 février 1993 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote Article en page(s) : 3 p. Mots-clés : LOCATION ; GITE RURAL ; MULTIPROPRIETE meublé de tourisme Résumé : Exonération de la taxe professionnelle pour les loueurs de meublés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12410 Instruction du 23 février 1993 [Texte réglementaire] / Ministère du Budget ; Direction générale des Impôts (DGI) . - 1993 . - 3 p. Mots-clés : LOCATION ; GITE RURAL ; MULTIPROPRIETE meublé de tourisme Résumé : Exonération de la taxe professionnelle pour les loueurs de meublés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12410

LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES DES PAIEMENTS DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX / Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité publique (01/01/1993)

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PRECIS DE FISCALITE 1993 DE LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS / Ministère du Budget (01/01/1993)

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LES PROCEDURES D'ECHANGE DE DONNEES INFORMATISE : VERS LE ZERO PAPIER ? ACTES DE COLLOQUE. LILLE, LE 16 SEPTEMBRE 1993 / Ministère de l'Economie (01/01/1993)

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Instruction NOR/BUD/F/90 n° 300 38 J du 21 mai 1990 / Ministère du Budget (1990 21 mai)

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Circulaire n° 86-361 du 9 décembre 1986 / Ministère du Budget in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 3 (1987 du 2 au 15 février)

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Instruction n° 86-35 BI-MO du 17 mars 1986 / Ministère de l'Economie in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 25 (1986 20 juin)

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Note n° 86-177 du 26 mai 1986 et circulaire L/C 288 n° 140620 du 17 décembre 1985 / Ministère de l'Education nationale in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 25 (1986 20 juin)

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Lettre-circulaire n° 70-506/CP du 18 juin 1982 / Ministère du Budget in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 37 (1983 9 septembre)

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METHODOLOGIE D'EMPLOI DU TRAITEMENT DE TEXTE / Ministère de l'Economie et des Finances (1981)

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Circulaire interministérielle n° 80-115 du 22 août 1980 / Ministère de l'Intérieur (1980 22 aout)

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LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS. REPROGRAPHIE ET DUPLICATION / Ministère du Budget (01/01/1979)

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Circulaire n° 61 AS du 18 décembre 1978 / Ministère du Budget (1978)

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COMMUNES DE MOINS DE 10000 HABITANTS DE LA METROPOLE. STATISTIQUES DES COMPTES POUR L'EXERCICE 1977. FASCICULE 1 : ANALYSE FINANCIERE. SYNTHESE NATIONALE. ETUDES REGIONALES / Ministère du Budget (01/01/1978)

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LES COMMUNES, LES DEPARTEMENTS, LES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX STATISTIQUES DES COMPTES POUR L'EXERCICE DE 1976. FASCICULE 1 : SYNTHESE NATIONALE, ANALYSE FINANCIERE ET ETUDES REGIONALES. FASCICULE 2 : TABLEAUX COMPTABLES PAR CATEGORIES D'ORGANISMES / Ministère du Budget (01/01/1977)

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