| Titre : | ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. GUIDE D'ACCOMPAGNEMENT DES SERVICES PUBLICS DE L'ANC. OUTIL D'AIDE AU CONTROLE .- | | Type de document : | Rapport | | Auteurs : | Gildas BERROU ; Samuel CHOINET ; Thomas DELJARRIT ; Rémi JEAN ; al. | | Mention d'édition : | La Défense, MEDDE, sept. 2013 | | Année : | 2013/09/01 | | Pages : | 78 p., phot., tabl., bibliogr. | | Ancienne cote : | ADAM-EV 2452 | | Visible uniquement en revue de presse : | Non | | Résumé : | 20 % fes foyers français ne sont pas raccordés au réseau public de collecte des eaux usées et doivent s'équiper d'installations d'assainissement non collectif (ANC). L'objectif de ce guide est d'aider les services publics dans la mise oeuvre de leurs contrôles et du respect de la règlementation. Ce guide ne s'applique qu'aux installations d'ANC recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 (demande biologique en oxygène en 5 jours). En annexe, exemples de fiches de contrôle et de documents indispensables. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11752 |
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. GUIDE D'ACCOMPAGNEMENT DES SERVICES PUBLICS DE L'ANC. OUTIL D'AIDE AU CONTROLE .- [Rapport] / Gildas BERROU ; Samuel CHOINET ; Thomas DELJARRIT ; Rémi JEAN ; al. . - La Défense, MEDDE, sept. 2013 . - 2013/09/01 . - 78 p., phot., tabl., bibliogr. | Résumé : | 20 % fes foyers français ne sont pas raccordés au réseau public de collecte des eaux usées et doivent s'équiper d'installations d'assainissement non collectif (ANC). L'objectif de ce guide est d'aider les services publics dans la mise oeuvre de leurs contrôles et du respect de la règlementation. Ce guide ne s'applique qu'aux installations d'ANC recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 (demande biologique en oxygène en 5 jours). En annexe, exemples de fiches de contrôle et de documents indispensables. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11752 |
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