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[article] Mercantour, la symphonie alpine In Alpes magazine - N°178 - 01/08/2019 [Article de périodique] / Emmanuel BOITIER . - p. 84-91.

Mots-clés :	ALPES-MARITIMES ; PARC DU MERCANTOUR ; TOURISME
Résumé :	Balade dans les six vallées du Mercantour.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672927

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GEN_000141322	PERD0906	PERIODIQUE	Centre de documentation	Disponible

Titre :	10 conseils pour intégrer l’énergie dans l’urbanisme et la planification
Type de document :	Document web
Auteurs :	Joël GRAINDORGE
Source :	Club Techni.Cités
Année :	22/07/2019
Mots-clés :	ENERGIE ; URBANISME ; DOCUMENT D'URBANISME ; TRANSITION ENERGETIQUE
Résumé :	"Depuis la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, la place de l’énergie s’est renforcée dans le droit et les documents d’urbanisme, comme le Scot et les PLU. En parallèle, les planifications territoriales régionale (SRADDET) et locale (PCAET) intègrent des objectifs de développement de ces énergies. Il reste que l’émergence de projets efficaces dans les territoires impose de réussir la convergence entre l’énergie, l’urbanisme et la planification dans tous ces documents"
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672936

[article] Le quinquennat du président Macron et la décentralisation : inflexions ou « Révolution » ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°29 - 22/07/2019 [Article de périodique] / Emmanuel-Pie GUISELIN . - p.

Mots-clés :	DECENTRALISATION ; MACRON EMMANUEL ; DEMOCRATIE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REPARTITION DES COMPETENCES
Résumé :	La décentralisation macronienne se situe entre inflexions et « Révolution » et invite à considérer les adaptations sans rupture de l’architecture institutionnelle décentralisée, l’approfondissement continu de la démocratie locale, ainsi que les variations accentuées autour des compétences locales.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672942

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GEN_000141355	PERD2500	PERIODIQUE	Centre de documentation	Disponible

[article] Réflexions sur le sort des biens financés par le cocontractant avant la signature d’un contrat de DSP In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°29 - 22/07/2019 [Article de périodique] / Jean-Baptiste VILA . - p.

Mots-clés :	CONTRAT PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; BIEN DE RETOUR ; PERSONNE PUBLIQUE ; COCONTRACTANT ; TRANSFERT DE PROPRIETE
Résumé :	Le Conseil d’État, dans sa décision du 29 juin 2018 (n° 402251), s'intéresse aux biens financés et mis en service par le cocontractant avant la signature de la convention, sur lesquels il exerçait un droit de propriété et qui sont apportés au contrat. Si ces biens sont nécessaires et affectés au service public leur propriété est transférée à la personne publique par la seule signature du contrat quelques soient les dispositions prévues dans celui-ci. Ils constituent alors des biens de retour sur lesquels le cocontractant peut toutefois faire valoir un droit relatif à indemnisation.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672945

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GEN_000141355	PERD2500	PERIODIQUE	Centre de documentation	Disponible

[article] Quelle(s) gestion(s) des contractuels en ressources humaines dans la fonction publique ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°29 - 22/07/2019 [Article de périodique] / Jean-François BOUDET ; Mohammed ABDOUNE ; Stéphane AUTIN . - p.

Mots-clés :	MANAGEMENT PUBLIC ; RGPP ; MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CONTRACTUEL ; AGENT NON TITULAIRE ; STATUT ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Résumé :	Ce dossier a été conçu par les étudiants du master 2 « Droit public des affaires – contrats publics » de l'université Polytechnique des Hauts-de France (UPHF), dans le cadre du séminaire « Emploi public et Contrats ». Les différents contributeurs s'interrogent notamment sur le statut général de la fonction publique, la contractualisation de l’emploi public et les enjeux actuels de la gestion des ressources humaines au sein des trois fonctions publiques. Ils développent également les points de vue de l’avocat et du juge dans le domaine du contentieux des agents contractuels.
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